En date du 9 octobre 2015, le Conseil d’administration de la Société a approuvé une nouvelle version du Règlement d’Ordre Intérieur qui entre en vigueur le 1er janvier 2016.
Celui-ci a pour vocation de réglementer divers aspects de la vie au sein des logements et vient en complément du Contrat de Bail. Il annule et remplace tout règlement d’ordre intérieur antérieur.
Le nouveau règlement est consultable à deux endroits sur le site internet de la Société www3.toitetmoi.be (rubriques “devenir locataire” et “occuper un logement – occupation au quotidien”), mais également au siège de la Société (Place du Chapitre, 2 à 7000 Mons) et au sein des Antennes de Proximité.
Il vous est possible d’en obtenir une copie sur simple demande auprès de votre Référent social ou au siège de la Société.
Nous vous en souhaitons bonne lecture !
